Conseil Municipal N°07-2022

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 25 Août 2022

NuméroObjetRapporteurVote
057-2022Majoration de la redevance d’assainissement des eaux uséesThierry PESENTI, Adjoint délégué à l’environnementApprouvée à l’unanimité
058-2022Candidature commune pour la création d’un centre de santé communautaireCatherine CLIMENT, 1ère adjointe et vice-présidente de la CCBTAApprouvée à l’unanimité
059-2022Rapports d’activités 2020 et 2021 de la CCBTACatherine CLIMENT, 1ère adjointe et vice-présidente de la CCBTAApprouvée à l’unanimité
060-2022Rapport 2021 sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets ménagersJean-Marie FOURNIER, Maire et vice-président de la CCBTAApprouvée à l’unanimité
061-2022Rapport de gestion 2021 de la Société Publique Locale Terre d’ArgenceCatherine CLIMENT, 1ère adjointe et conseillère d’administration de la SPLApprouvée à l’unanimité
Consultation publique pour l’équipement numérique des écoles élémentaires.

Consultation publique pour l’équipement numérique des écoles élémentaires.

Afin de réduire les inégalités scolaires et lutter contre la fracture numérique, la Commune de Jonquières St Vincent souhaite équiper ses écoles élémentaires le Mistral et Font Couverte d’un socle numérique. Ce socle consiste en la fourniture, la configuration, l’installation et la mise en service d’équipements informatiques et numériques ainsi que la maintenance. Il devra être opérationnel pour la rentrée scolaire 2022-2023.

Vous pouvez prendre connaissance de l’avis d’appel public à concurrence : https://jonquieres-st-vincent.com/wp-content/uploads/2022/05/AAPC.pdf

Vous pouvez également télécharger le dossier de consultation des entreprises : https://jonquieres-st-vincent.com/wp-content/uploads/2022/05/DCE-1.7z

Consultation publique pour les missions de contrôle technique et de coordination S.P.S en vue de la construction d’un groupe scolaire

Consultation publique pour les missions de contrôle technique et de coordination S.P.S en vue de la construction d’un groupe scolaire

La présente consultation concerne un marché de prestations intellectuelles répartie en 2 lots :

  • Lot N°1 : mission de contrôle technique relative au projet de construction d’un groupe scolaire
  • Lot N°2: Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé en vue de la construction d’un groupe scolaire

Vous pouvez prendre connaissance de l’avis d’appel public à concurrence : https://jonquieres-st-vincent.com/wp-content/uploads/2022/05/AAPC-mission-CSPS-groupe-scolaire.pdf

Vous pouvez également télécharger le dossier de consultation des entreprises : https://jonquieres-st-vincent.com/wp-content/uploads/2022/05/DCE.7z