Conseil Municipal N°07-2022

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 25 Août 2022

NuméroObjetRapporteurVote
057-2022Majoration de la redevance d’assainissement des eaux uséesThierry PESENTI, Adjoint délégué à l’environnementApprouvée à l’unanimité
058-2022Candidature commune pour la création d’un centre de santé communautaireCatherine CLIMENT, 1ère adjointe et vice-présidente de la CCBTAApprouvée à l’unanimité
059-2022Rapports d’activités 2020 et 2021 de la CCBTACatherine CLIMENT, 1ère adjointe et vice-présidente de la CCBTAApprouvée à l’unanimité
060-2022Rapport 2021 sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets ménagersJean-Marie FOURNIER, Maire et vice-président de la CCBTAApprouvée à l’unanimité
061-2022Rapport de gestion 2021 de la Société Publique Locale Terre d’ArgenceCatherine CLIMENT, 1ère adjointe et conseillère d’administration de la SPLApprouvée à l’unanimité
Le rapport d’orientations budgétaires 2022 est à votre disposition

Le rapport d’orientations budgétaires 2022 est à votre disposition

En séance du Conseil Municipal du 24 février dernier, Frédéric MARTIN, adjoint délégué aux finances, a présenté les orientations budgétaires de la commune pour l’exercice 2022, au niveau du budget principal et des budgets annexes de l’eau et de l’assainissement.

Le document est disponible pour consultation auprès du service Accueil de l’Hôtel de Ville, mais vous pouvez également en prendre connaissance et le télécharger : https://jonquieres-st-vincent.com/wp-content/uploads/2022/03/Annexe-Deliberation-n°012-Rapport-dorientations-budgetaires-2022.pdf.