L’élaboration du premier Plan Local d’Urbanisme de la commune (PLU), correspondant à la troisième révision générale du Plan d’Occupation des Sols (POS), a été approuvé par le Conseil Municipal le 28 septembre 2007.
Les pièces du PLU :
- Le rapport de présentation : https://jonquieres-st-vincent.com/wp-content/uploads/2020/10/Rapport-de-presentation-PLU.pdf
- Le règlement de zones : https://jonquieres-st-vincent.com/wp-content/uploads/2020/10/REGLEMENT-PLU.pdf
- La carte du zonage à l’échelle du territoire communal : https://jonquieres-st-vincent.com/wp-content/uploads/2020/10/JONQUIERES-PLAN-DEFINITIF-7000-ZONAGE-1.pdf
- La carte du zonage à l’échelle de l’agglomération : https://jonquieres-st-vincent.com/wp-content/uploads/2020/10/JONQUIERES-PLAN-DEFINITIF-Zonage-agglomeration.pdf
- La carte des servitudes : https://jonquieres-st-vincent.com/wp-content/uploads/2020/10/JONQUIERES-PLAN-DEFINITIF-7000-SERV-1.pdf
Depuis 2007, le PLU a connu plusieurs évolution :
Une 1ère révision simplifiée, approuvée le 2 septembre 2010, pour la création d’une cave coopérative centralisatrice :
- Notice de présentation : https://jonquieres-st-vincent.com/wp-content/uploads/2020/10/NOTICE-DE-PRESENTATION.pdf
- Rapport de présentation : https://jonquieres-st-vincent.com/wp-content/uploads/2020/10/RAPPORT-DE-PRESENTATION.pdf
Une 1ère modification, approuvée le 8 septembre 2011, pour la modification de zonage du quartier Peire Fioc :
- Dossier approuvé : https://jonquieres-st-vincent.com/wp-content/uploads/2020/10/Dossier-approuve-1ere-modification-du-PLU-Septembre-2011.pdf
Une 2ème révision simplifiée, approuvée le 23 février 2012 pour l’aménagement du parc solaire des Cinquains :
- Notice de présentation : https://jonquieres-st-vincent.com/wp-content/uploads/2020/10/2-Notice-de-presentation-de-loperation.pdf
- Rapport de présentation : https://jonquieres-st-vincent.com/wp-content/uploads/2020/10/3-Rapport-de-presentation.pdf
- Règlement : https://jonquieres-st-vincent.com/wp-content/uploads/2020/10/4-Reglement-apres-revision-simplifiee.pdf
- Carte de zonage : https://jonquieres-st-vincent.com/wp-content/uploads/2020/10/5.2-Plan-apres.pdf
Déclaration de projet valant mise en compatibilité du PLU, en décembre 2018, pour la construction de la halle des sports au quartier Peire Fioc :
- Dossier d’approbation : https://jonquieres-st-vincent.com/wp-content/uploads/2020/10/Dossier-de-declaration-de-projet-emportant-mise-en-compatibilite-du-PLU-pour-la-construction-dune-halle-des-sports.pdf
Enfin, plusieurs « porter à connaissance » de l’Etat (risque sismique, ZNIEFF, glissements de terrains, PPRI…) ont été ajoutés au document initial : vous pouvez en prendre connaissance auprès du service Urbanisme de l’Hôtel de Ville.
Attention, le Plan Local d’Urbanisme est en cours de révision générale. Voir le dossier dédié sur ce site.