Conseil Municipal N°07-2022
La septième réunion du conseil Municipal se tiendra en l’Hôtel de Ville, le jeudi 22 septembre 2022 à 19h00.
Pour voir l’ordre du jour, vous pouvez le télécharger ci-dessous
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 25 Août 2022
| Numéro | Objet | Rapporteur | Vote |
| 057-2022 | Majoration de la redevance d’assainissement des eaux usées | Thierry PESENTI, Adjoint délégué à l’environnement | Approuvée à l’unanimité |
| 058-2022 | Candidature commune pour la création d’un centre de santé communautaire | Catherine CLIMENT, 1ère adjointe et vice-présidente de la CCBTA | Approuvée à l’unanimité |
| 059-2022 | Rapports d’activités 2020 et 2021 de la CCBTA | Catherine CLIMENT, 1ère adjointe et vice-présidente de la CCBTA | Approuvée à l’unanimité |
| 060-2022 | Rapport 2021 sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets ménagers | Jean-Marie FOURNIER, Maire et vice-président de la CCBTA | Approuvée à l’unanimité |
| 061-2022 | Rapport de gestion 2021 de la Société Publique Locale Terre d’Argence | Catherine CLIMENT, 1ère adjointe et conseillère d’administration de la SPL | Approuvée à l’unanimité |
Réunion du Conseil Municipal N°06/2022
La sixième réunion du conseil Municipal se tiendra en l’Hôtel de Ville le jeudi 25 août 2022 à 19h00.
Pour voir l’ordre du jour, cliquer ici
Ordre du jour du Conseil Municipal qui se tiendra le mercredi 25 Mai à l’Hotel de Ville
Consultation publique pour l’équipement numérique des écoles élémentaires.
Afin de réduire les inégalités scolaires et lutter contre la fracture numérique, la Commune de Jonquières St Vincent souhaite équiper ses écoles élémentaires le Mistral et Font Couverte d’un socle numérique. Ce socle consiste en la fourniture, la configuration, l’installation et la mise en service d’équipements informatiques et numériques ainsi que la maintenance. Il devra être opérationnel pour la rentrée scolaire 2022-2023.
Vous pouvez prendre connaissance de l’avis d’appel public à concurrence : https://jonquieres-st-vincent.com/wp-content/uploads/2022/05/AAPC.pdf
Vous pouvez également télécharger le dossier de consultation des entreprises : https://jonquieres-st-vincent.com/wp-content/uploads/2022/05/DCE-1.7z
Consultation publique pour les missions de contrôle technique et de coordination S.P.S en vue de la construction d’un groupe scolaire
La présente consultation concerne un marché de prestations intellectuelles répartie en 2 lots :
- Lot N°1 : mission de contrôle technique relative au projet de construction d’un groupe scolaire
- Lot N°2: Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé en vue de la construction d’un groupe scolaire
Vous pouvez prendre connaissance de l’avis d’appel public à concurrence : https://jonquieres-st-vincent.com/wp-content/uploads/2022/05/AAPC-mission-CSPS-groupe-scolaire.pdf
Vous pouvez également télécharger le dossier de consultation des entreprises : https://jonquieres-st-vincent.com/wp-content/uploads/2022/05/DCE.7z