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Reprise des entrainements pour Le Judo Club Jonquièrois
C’est une nouvelle saison de Judo qui commence avec les premiers entrainements qui auront lieu le lundi 5 septembre 2022 et le jeudi 8 septembre 2022.
De 17h15 à 18h pour les enfants de 3 à 5 ans, de 18h à 19h pour les enfants de 6 à 10 ans , de 19h à 20h pour les enfants de plus de 10 ans et les adolescents.
Et enfin les cours de cardio et renforcement musculaire adaptés à tous de 20h à 21h.
Les entraînements auront lieu deux fois par semaine, le lundi et le jeudi à la Halle des Sports de Jonquières .
Le club sera présent au Forum des Associations sous le Marché Couvert samedi 3 septembre, n’hésitez pas à venir nous rencontrer pour plus d’informations.
L’équipe du judo club Jonquièrois vous souhaite une bonne rentrée.
Reprise des répétitions de la Chorale « Voix d’Argence »
La permanence OPAH-RU se tiendra en Mairie mardi prochain
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 25 Août 2022
| Numéro | Objet | Rapporteur | Vote |
| 057-2022 | Majoration de la redevance d’assainissement des eaux usées | Thierry PESENTI, Adjoint délégué à l’environnement | Approuvée à l’unanimité |
| 058-2022 | Candidature commune pour la création d’un centre de santé communautaire | Catherine CLIMENT, 1ère adjointe et vice-présidente de la CCBTA | Approuvée à l’unanimité |
| 059-2022 | Rapports d’activités 2020 et 2021 de la CCBTA | Catherine CLIMENT, 1ère adjointe et vice-présidente de la CCBTA | Approuvée à l’unanimité |
| 060-2022 | Rapport 2021 sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets ménagers | Jean-Marie FOURNIER, Maire et vice-président de la CCBTA | Approuvée à l’unanimité |
| 061-2022 | Rapport de gestion 2021 de la Société Publique Locale Terre d’Argence | Catherine CLIMENT, 1ère adjointe et conseillère d’administration de la SPL | Approuvée à l’unanimité |
Réforme de la publicité des actes des collectivités territoriales
La publicité des actes pris par les collectivités territoriales a été réformée le 1er juillet 2022, conformément à l’ordonnance et au décret du 7 octobre 2021 pris en application de la loi relative à l’engagement dans la vie locale et à la proximité de l’action publique.
Il s’agit de « moderniser, simplifier, clarifier et harmoniser les règles et formalités qui régissent la publicité, l’entrée en vigueur et la conservation des actes des collectivités territoriales et de leurs groupements ». La publication électronique des actes devient la règle de droit commun.
Désormais, donc :
- Le compte-rendu de séance du conseil municipal est supprimé : il consistait en une synthèse résumée du procès-verbal et devait faire l’objet d’un affichage public sous huitaine.
- Le procès-verbal de séance est publié sur le site internet de la commune, outre un exemplaire papier mis à disposition du public (au service Accueil).
- Une liste des délibérations est affichée en mairie et publiée sur le site internet de la commune sous huitaine.
- Les délibérations ne sont plus affichées en mairie mais publiées sur le site internet de la commune.
- Les arrêtés municipaux réglementaires et « sui generis » (ni réglementaires ni individuels) ne sont plus eux aussi affichés en mairie mais publiés sur le site internet de la commune
- Le recueil des actes administratifs est supprimé : seul subsistent les différents registres auprès du Secrétariat Général (arrêtés municipaux, délibérations, décisions du maire, procès-verbaux du conseil municipal).
Pour mémoire :
- Publication sur le site internet de la commune : « jonquieres-st-vincent.com », page d’accueil, rubrique « Publicité des actes réglementaires ».
- La communication des registres d’actes et du dernier procès-verbal de séance du Conseil Municipal est de droit, sur simple demande, pour consultation.
- La photocopie de tout acte ou document administratif est en revanche soumise au paiement d’un droit fixé par délibération du Conseil Municipal.