Consultation publique pour le renouvellement du marché des Assurances de la Commune
Vous pouvez prendre connaissance de l’avis d’appel public à concurrence ci-dessous:
Réunion du conseil Municipal N°08-2022
La huitième réunion du conseil Municipal se tiendra en l’Hôtel de Ville, le jeudi 20 Octobre 2022 à 19h00.
Vous pouvez télécharger l’ordre du jour ci-dessous:
Conseil Municipal N°07-2022
La septième réunion du conseil Municipal se tiendra en l’Hôtel de Ville, le jeudi 22 septembre 2022 à 19h00.
Pour voir l’ordre du jour, vous pouvez le télécharger ci-dessous
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 25 Août 2022
| Numéro | Objet | Rapporteur | Vote |
| 057-2022 | Majoration de la redevance d’assainissement des eaux usées | Thierry PESENTI, Adjoint délégué à l’environnement | Approuvée à l’unanimité |
| 058-2022 | Candidature commune pour la création d’un centre de santé communautaire | Catherine CLIMENT, 1ère adjointe et vice-présidente de la CCBTA | Approuvée à l’unanimité |
| 059-2022 | Rapports d’activités 2020 et 2021 de la CCBTA | Catherine CLIMENT, 1ère adjointe et vice-présidente de la CCBTA | Approuvée à l’unanimité |
| 060-2022 | Rapport 2021 sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets ménagers | Jean-Marie FOURNIER, Maire et vice-président de la CCBTA | Approuvée à l’unanimité |
| 061-2022 | Rapport de gestion 2021 de la Société Publique Locale Terre d’Argence | Catherine CLIMENT, 1ère adjointe et conseillère d’administration de la SPL | Approuvée à l’unanimité |
Réunion du Conseil Municipal N°06/2022
La sixième réunion du conseil Municipal se tiendra en l’Hôtel de Ville le jeudi 25 août 2022 à 19h00.
Pour voir l’ordre du jour, cliquer ici
Ordre du jour du Conseil Municipal qui se tiendra le mercredi 25 Mai à l’Hotel de Ville
